Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD
/
ST MAMOUR DE ST MAMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MAMOUR DE ST MAMET
CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1591536
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000
ST MAMOUR DE ST MAMET de CONSERVE-GARD

Présentation de la marque ST MAMOUR DE ST MAMET

Déposée le 11 mai 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MAMOUR DE ST MAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONSERVE-GARD domicilié(e) 556 Chemin du Cheylon, Nîmes (Gard) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ST MAMOUR DE ST MAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMOUR DE ST MAMET est expirée depuis le 11 mai 2000.

CONSERVE-GARD a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE CLARY , ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POIRES , ST MAMET , SUN RAY , EXQUISIT ST MAMET , ST MAMET DELICE DE POMMES , LES 3 BLASONS , TANTE MARTINE , ST MAMET


CONSERVE-GARD (Société Coopérative Agricole) - 556 Chemin du Cheylon, Nîmes (Gard) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits;gelées, confitures, compotes, extraits de fruits et légumes; boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.